Assurance RC Pro et décennale BTP : attestation sous 24 h, chantiers sécurisés
Couverture intégrale pour artisans, TPE et PME du BTP, garanties sur‑mesure et accompagnement expert pour gagner vos marchés.
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Dans le BTP, la confiance se construit dès l’offre commerciale. Vos clients demandent des preuves, vos chantiers imposent des délais serrés et la réglementation exige une couverture sans faille. En combinant RC Pro et assurance décennale BTP, vous sécurisez l’ensemble de votre activité, du premier coup de marteau jusqu’à dix ans après la réception, tout en obtenant une attestation sous 24 h pour ne jamais manquer un marché. Basée à Nîmes 30000 et active dans toute la France, Cade Solution accompagne artisans, TPE, PME et auto-entrepreneurs avec une offre sur mesure, un interlocuteur unique et des partenariats solides avec des assureurs reconnus comme April, Entoria, CBA, Hoken ou MIC Insurance. Professionnalisme, disponibilité et réactivité guident chaque dossier pour sécuriser vos chantiers et rassurer vos clients.
Associer une Responsabilité Civile Professionnelle et une assurance décennale BTP crée une protection continue sur et après chantier. La RC Pro couvre les dommages causés à des tiers lors de l’exécution, y compris les préjudices immatériels, tandis que la décennale prend en charge, pendant 10 ans après réception, les dommages graves affectant la solidité ou l’usage de l’ouvrage. Cette combinaison répond aux attentes des maîtres d’ouvrage et économistes, fluidifie la signature des devis et renforce votre image de sérieux grâce à une attestation d’assurance claire et vérifiable, délivrée en moins de 24 h après validation du dossier par nos partenaires.
Les deux garanties ne couvrent pas les mêmes risques mais se complètent parfaitement. La RC Pro intervient en exploitation et, selon options, après livraison, pour les dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers. Exemples concrets : chute d’un outil blessant un passant, détérioration d’un carrelage chez le client, perte d’exploitation d’un voisin après un dégât des eaux. La garantie décennale, au sens de la loi Spinetta, couvre les dommages qui compromettent la solidité de l’ouvrage ou le rendent impropre à sa destination : fissures structurelles, défaut majeur d’étanchéité, affaissement de charpente, non-conformité grave empêchant l’usage prévu. En pratique, la RC Pro gère les aléas liés à l’activité et aux tiers, la décennale sécurise le résultat final dans la durée légale.
De nombreux professionnels sont concernés : constructeurs d’ouvrage au sens de la loi, entreprises générales, artisans, promoteurs, maîtres d’œuvre, bureaux d’études, architectes, contractants généraux, y compris les sous-traitants dont les interventions relèvent de la décennale. La RC Pro est indispensable pour accéder aux chantiers et répondre aux marchés privés ou publics, tandis que l’assurance décennale BTP est obligatoire dès lors que vos travaux peuvent affecter la solidité ou l’usage de l’ouvrage. Cade Solution couvre l’ensemble des corps d’état avec des garanties calibrées par métier :
- Gros œuvre : maçonnerie, béton armé, fondations, VRD, charpente, couverture, ossature bois, étanchéité.
- Second œuvre : plomberie-chauffage, électricité, cloisons-plâtrerie, menuiserie, carrelage et sols, peinture, ravalement-façade, isolation, ventilation, étanchéité à l’air.
- Études et conception : architecture, structure, thermique-fluide, maîtrise d’œuvre, OPC et coordination.
- Spécialités : photovoltaïque, rénovation énergétique, piscines, automatismes et domotique intégrée, ascenseurs et montes-charges selon configuration.
Pour clarifier ce que couvrent précisément vos contrats, voici les grands principes. La assurance décennale BTP prend en charge :
- Atteintes à la solidité de l’ouvrage : fondations, structure, charpente, murs porteurs.
- Impropriété à la destination : infiltrations généralisées, défaut majeur d’isolation ou d’étanchéité rendant l’ouvrage inutilisable conformément à sa fonction.
- Éléments d’équipement indissociables : planchers chauffants encastrés, étanchéités sous carrelage scellé, réseaux incorporés.
Ne sont pas couverts par la décennale : l’usure normale, le défaut d’entretien, les désordres esthétiques isolés sans conséquence fonctionnelle, les équipements dissociables non intégrés, ainsi que les prestations hors champ de la responsabilité décennale. La RC Pro couvre quant à elle :
- Les dommages corporels, matériels, immatériels causés à des tiers pendant l’activité, et souvent après livraison selon options.
- La faute, la négligence ou la malfaçon engageant votre responsabilité vis-à-vis d’autrui.
Ne sont pas couverts par la RC Pro : vos propres malfaçons relevant de la décennale, les dommages intentionnels, les activités non déclarées, ou les sinistres au-delà des plafonds et franchises du contrat. L’équipe Cade Solution analyse vos chantiers types, vos procédés et vos matériaux pour aligner finement périmètres d’intervention, exclusions et extensions utiles.
Pour répondre à un appel d’offres ou démarrer un chantier, obtenir une attestation d’assurance en moins de 24 h est un avantage concurrentiel décisif. Le processus est simple et encadré par un interlocuteur unique :
- Devis express en ligne ou avec un conseiller spécialisé : sélection des activités, estimation du volume de chantiers, choix des garanties et options.
- Pièces à fournir : extrait Kbis ou SIREN, description détaillée des activités, justificatifs d’expérience et diplômes, chiffre d’affaires réalisé et prévisionnel, historique de sinistralité, recours éventuel à la sous-traitance, attestation URSSAF si nécessaire.
- Étude et validation par nos assureurs BTP partenaires pour une tarification compétitive et adaptée.
- Émission de l’attestation nominative en PDF, puis envoi du contrat et des conditions particulières. Attestations chantier nominatives disponibles sur demande.
Le délai de 24 h s’applique dès réception d’un dossier complet et sous réserve d’éligibilité et d’acceptation par l’assureur. Grâce à ses liens privilégiés avec April, Entoria, CBA, Hoken et MIC Insurance, Cade Solution accélère l’instruction et délivre des documents conformes aux exigences des maîtres d’ouvrage et économistes.
La tarification reflète précisément votre profil de risque. Les principaux critères étudiés incluent :
- Activités déclarées et niveau de risque : gros œuvre, second œuvre, travaux en hauteur, étanchéité, structure, techniques non traditionnelles encadrées par Avis Techniques.
- Chiffre d’affaires et typologie de chantiers : neuf, rénovation, marchés publics ou privés, habitat individuel, logement collectif, tertiaire, industrie, photovoltaïque.
- Expérience et antériorité : diplômes, références chantier, continuité de décennale, certifications.
- Sinistralité : fréquence, gravité, mesures correctives mises en place.
- Plafonds, franchises et extensions souhaitées : après-livraison, RC décennale du sous-traitant, couverture DOM, export selon étude.
- Zone géographique, matériaux et procédés conformes aux DTU et aux règles de l’art.
Au-delà de la souscription, l’accompagnement fait la différence. Avant le chantier, Cade Solution vous conseille sur la conformité documentaire, les attestations nominatives et l’adéquation entre vos activités réelles et celles déclarées au contrat. Pendant le chantier, vous bénéficiez d’une assistance RC Pro en cas d’incident et d’une médiation rapide avec le client ou la maîtrise d’ouvrage. Après la réception, l’équipe coordonne les déclarations de sinistre décennal, organise l’expertise et suit le dossier jusqu’à l’indemnisation, en veillant à la traçabilité des pièces essentielles : procès-verbaux de réception, garanties de parfait achèvement, notices, fiches techniques et DOE.
Les cas particuliers sont traités avec rigueur et pragmatisme. En création d’activité sans antécédent de décennale, un montage de dossier fondé sur les diplômes, l’expérience salariée et des références vérifiables facilite l’acceptation, avec un périmètre d’activités progressif si nécessaire. Pour les micro-entrepreneurs du bâtiment, les solutions sont calibrées pour répondre aux attentes des donneurs d’ordres tout en maîtrisant le budget. En sous-traitance, la conformité des attestations et des clauses contractuelles est vérifiée pour sécuriser la chaîne de responsabilité. Les activités photovoltaïques et énergies renouvelables sont cadrées selon les référentiels techniques en vigueur, avec attestation dédiée. Les chantiers en DOM ou à l’export font l’objet d’études spécifiques et, si besoin, d’extensions adaptées.
Pour transformer vos garanties en leviers commerciaux, Cade Solution fournit des preuves claires et exploitables :
- Attestation d’assurance décennale BTP nominative, à jour et vérifiable.
- Attestation RC Pro couvrant l’exploitation et, selon option, l’après-livraison.
- Certificats et notices des procédés couverts lorsque requis, et attestations chantier sur demande.
- Réactivité sous 24 h pour répondre à un appel d’offres ou signer un devis sans délai.
Plusieurs questions reviennent régulièrement sur le terrain. La assurance décennale BTP est obligatoire dès lors que vous intervenez comme constructeur d’ouvrage et que vos travaux peuvent impacter la solidité ou l’usage du bâtiment. La RC Pro ne suffit pas à remplacer la décennale ; elle demeure toutefois indispensable pour couvrir les dommages aux tiers pendant l’activité. L’attestation délivrée en 24 h indique votre identité, les activités garanties, la période de validité, les plafonds et franchises majeurs, la référence du contrat et de l’assureur, avec version nominative par chantier possible. En création d’entreprise, un dossier étayé par vos diplômes, expériences et références, accompagné par un conseiller, permet de démarrer dans un cadre sécurisé. La décennale s’applique pendant 10 ans à compter de la réception : en cas de sinistre, une déclaration rapide accélère l’expertise et la prise en charge. Des options complémentaires renforcent encore votre protection : protection juridique, dommages en cours de chantier, bris de machine, marchandises transportées, RC du dirigeant, cyber pour les bureaux d’études, extensions après-livraison, selon vos besoins.
Choisir Cade Solution, c’est opter pour une couverture complète et des services pensés pour vous faire gagner du temps, sécuriser vos chantiers et remporter vos marchés. Notre équipe dédiée analyse votre activité, structure votre dossier, négocie les meilleures conditions et délivre votre attestation en 24 h après validation, partout en France. Que vous soyez maçon, couvreur, électricien, plombier, carreleur, peintre, plaquiste, spécialiste VRD, architecte ou bureau d’études, vous profitez d’offres compétitives, fiables et adaptées à votre réalité terrain, grâce à nos partenaires assureurs de premier plan.
Gagnez en clarté, en réactivité et en crédibilité commerciale. Demandez un devis express, obtenez une étude personnalisée par métier et sécurisez l’ensemble du cycle chantier grâce à l’alliance RC Pro + assurance décennale BTP. Avec Cade Solution, vous disposez d’un interlocuteur unique, d’un suivi avant, pendant et après la souscription, et d’attestations conformes délivrées en moins de 24 h pour présenter un dossier irréprochable dès le premier contact client.
- Devis gratuit et immédiat pour aligner garanties, périmètres d’activité et budget.
- Accompagnement dédié jusqu’à la gestion des sinistres et à l’indemnisation.
- Solutions modulables selon vos marchés : habitation individuelle, collectif, tertiaire, industrie, photovoltaïque.
Prenez une longueur d’avance dès aujourd’hui : confiez votre assurance décennale BTP et votre RC Pro à Cade Solution, et démarrez vos prochains chantiers avec une protection robuste, des attestations conformes et la certitude d’être accompagné à chaque étape.